Participation au Fonds commun de coopération dans le cadre de la Conférence du Rhin Supérieur
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 29/05/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
Affiner votre recherche
Supprimer les filtres sélectionnés
Par Collectivité :
Par Type de réunion :
Par Année :
Par Date de séance :
Par Domaine :
- Social / Solidarité (9) activer ce filtre
- Coopération (5) activer ce filtre
- Education (5) activer ce filtre
- Economie (4) activer ce filtre
- Transports / Routes (4) activer ce filtre
- Environnement (3) activer ce filtre
- Tourisme (3) activer ce filtre
- Administration (1) activer ce filtre
- Agriculture (1) activer ce filtre
- Aides / Subventions (1) activer ce filtre
- Culture (1) activer ce filtre
- Emploi (1) activer ce filtre
- Finances publiques (1) activer ce filtre
- Santé (1) activer ce filtre
40 résultats pour la valeur "29/05/2009" du filtre Date de séance
ECHANGE DIMMEUBLES RURAUX (PROGRAMME C242)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 29/05/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION DU COLLEGE DE BURNHAUPT LE HAUT - AMENAGEMENTS DES ACCES ET RESEAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 29/05/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Comité local du conseil fiscal et financier aux collectivités locales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 29/05/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin